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Marques déposées par la société SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA
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ECAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECAT
SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA, Inc., Société américaine

Numéro de dépôt :
1715654
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque ECAT

Déposée le 27 décembre 1991 par la société SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA domicilié(e) 51 Valley Stream Parkway, MALVERN, PA 19355-1406 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ECAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECAT est expirée depuis le 27 décembre 2021.

SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA a également déposé les autres marques suivantes : SEQUOIA


SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA, Inc., Société américaine - 51 Valley Stream Parkway, MALVERN, PA 19355-1406 - États-Unis


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2211217 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 20 octobre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°150700 - Publication au BOPI 1992-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506634 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Renouvellement sans limitation le 25 août 2011 n°2478470 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-25

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, photographiques et de radiographie;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; scanners tomographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.